IFEN - Institut Français de l'Environnement

Un site pollué est un site présentant une pollution susceptible de provoquer une nuisance ou un risque pour les personnes et l'environnement. La politique nationale vise la prévention afin d'éviter au mieux que les sites industriels soient une source de pollution des sols. L'arrêt d'une activité doit s'accompagner d'une remise en état du site afin qu'il ne représente plus de risques pour la santé publique et l'environnement. La législation relative aux installations classées reconnait l’exploitant d’un site industriel comme légalement responsable des pollutions engendrées par le site industriel.

En France, deux inventaires recensent les sites et sols pollués d'une part, ou susceptibles d’avoir connus une pollution des sols d'autre part. En décembre 2007, 4 033 sites sont recensés comme pollués ou potentiellement pollués. Plus de la moitié d’entre eux (2 560) sont sous surveillance et la pollution est avérée pour 34% d’entre eux. En 2008, 232 352 sites sont répertoriés comme ayant connu ou, susceptibles d’avoir connu une pollution.

L’inventaire des sites pollués se base sur une classification à cinq niveaux.

Catégories		Actions	Nombre de sites recensés en 2008	%
Sites mis à l'étude, devant faire l'objet d'un diagnostic ou en cours de travaux	Sites mis à l'étude	Sites nécessitant des investigations supplémentaires. La pollution est avérée	1 076	26,7
	Sites en cours de traitement	Les évaluations menées amènent au constat d’une pollution résiduelle qui nécessite des précautions particulières. Les objectifs de réhabilitation sont définis ou en cours de mise en œuvre	290	7,2
	Sites à connaissance sommaire	Sites sous surveillance et devant faire l’objet d’un diagnostic	150	3,7
Sites traités avec restriction	Sites sous surveillance après diagnostic	Sites traités avec surveillance avec restriction et/ou servitude. Pas de travaux de réhabilitation prévus dans l’immédiat	2 120	52,6
Sites traités, libres de toute restriction	Sites banalisables	Pas de contraintes particulières après diagnostic. Sites libres de toutes restrictions, pas de surveillance nécessaire	397	9,8

Source : Meeddat, Basol, 2008.

41% des sites présentant une pollution sont contaminés par des hydrocarbures, 18% par des HAP (hydrocarbures aromatiques polycycliques) et 18% par le plomb. Les autres polluants retrouvés sont principalement des résidus métalliques (cuivre, nickel, cadmium, chrome…). Un site peut présenter plusieurs types de pollution.

Les sites présentant une pollution montrent une atteinte des eaux souterraines pour 79% des cas et des eaux superficielles dans 14% des cas. Cela illustre que ce type de pollution résiduelle n’est pas statique et pénètre profondément dans le sol pour atteindre les eaux souterraines. La surveillance et la décontamination de ces sites représentent donc un enjeu fort.

77% des sites pollués ou potentiellement pollués sont situés dans une zone urbaine ou périurbaine et 23% dans des zones résidentielles rurales. Le département du Nord compte 411 sites répertoriés comme pollués, le Rhône 165 et  la Seine–et-Marne 156. Ces départements sont par ailleurs très peuplés et possèdent un grand nombre d’installations classées soumises à autorisation.

	Inventaires des sites et sols pollués  :
	Deux programmes permettent de dresser l'inventaire des sites et sols pollués en France : Basol, inventaire exhaustif qui recense les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif ; Basias, qui dresse l'inventaire des anciens sites industriels et activités de service pouvant éventuellement être à l'origine d'une pollution. L'inventaire n'est pas encore achevé en 2008.

• Le sol > Les sites et sols pollués

• http://basol.ecologie.gouv.fr (Basol)
  Base de données sur les sites et sols pollués ou potentiellement pollués en France.
• http://basias.brgm.fr (Basias)
  Inventaires historiques régionaux des sites industriels et activités de service.
• http://www.irep.ecologie.gouv.fr (Registre français des émissions polluantes)